Mentions légales
INFORMATIONS RELATIVES À L'ÉDITEUR · LCEN ART. 6
1. Éditeur du site
ACS PLOMBERIE
Forme : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège : Paris, Île-de-France — adresse complète sur demande
Téléphone : 01 84 16 24 83
Courriel : contact@acs-plomberie.fr
SIREN : 881 675 722
RCS : Paris
Code APE / NAF : 4322A — Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Directeur de la publication : Le représentant légal d'ACS Plomberie
2. Hébergement
Le présent site est hébergé par :
Les serveurs utilisés pour la diffusion du site sont prioritairement localisés dans l'Union européenne. Vercel applique les Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne pour les transferts de données hors UE.
3. Activité d'ACS Plomberie
ACS Plomberie est une entreprise spécialisée dans le débouchage de canalisations et les travaux de plomberie d'urgence à Paris et en Île-de-France : débouchage WC, évier, douche, baignoire, colonnes d'immeuble, hydrocurage haute pression, inspection caméra HD, recherche de fuite non destructive. ACS dispose d'une assurance responsabilité civile professionnelle et d'une garantie décennale (références disponibles sur demande).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site — textes, photographies, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, code informatique — est la propriété exclusive d'ACS Plomberie ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment au droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée engagera la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
ACS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. ACS ne peut toutefois garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition, et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission, ainsi que pour tous dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
6. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@acs-plomberie.fr ou 01 84 16 24 83.